Conseil municipal - séance du 4 avril 2014

 L'an deux mil quatorze, le 4 avril, à 19 heures, les membres du Conseil municipal de la commune de RUCQUEVILLE dûment convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi suite à la convocation qui leur a été adressée par Madame BOS Maryse, Maire sortante, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (L.2122-17 du CGCT)

Étaient présents : Mme Ginette CLAIR (Maire), M Jean-Michel LAGNIEL (Adjoint au Maire), M Eric THERET (Adjoint au Maire), M Alain DAIREAUX, Mme Corinne MARIE, M Jérôme NOËL, M Noël PAULMIER, M Quentin PAULMIER, Mme Elisabeth THERET, M Jacques RIGAUT, Mme Aurélie SAILLANT

 Absent excusé : Néant

 Madame Elisabeth THERET a été élue secrétaire.

 Une convocation a été adressée le 31 mars 2014 ayant l’ordre du jour suivant :

1-Election du nouveau maire et de ses adjoints

2-Vote des indemnités de fonction pour le Maire et ses adjoints

3-Election des représentants aux différentes commissions

4-Questions diverses

           

La séance a été ouverte par M. Jean-Luc VALOT, adjoint de l'ancien Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal ci-dessus installés dans leurs fonctions. Il a remis des clés au nouveau conseil.

Monsieur Jacques RIGAUT, le plus âgé des membres du conseil, a ensuite pris la présidence du nouveau Conseil Municipal

Il a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal. Les 11 conseillers nouvellement élus étant présents, il a déclaré que le quorum était atteint.

objet : Election du Maire et des adjoints

Election du Maire

M. Jacques RIGAUT a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application du Code Général des Collectivités Territoriales (L.2122-4 du CGCT), le maire et les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si  après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil Municipal a désigné comme assesseurs MM. N. PAULMIER et J-M. LAGNIEL

Seule Mme Ginette CLAIR s’est portée candidate pour l’élection du Maire.

Chaque conseillé a remis au président son bulletin de vote. Le dépouillement du premier tour de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins déposés dans l’urne	11
A déduire bulletins litigieux
Reste pour le nombre de suffrage exprimés
Majorité Absolue	6

Ont obtenu :

Nom Prénom	Nombre de voix
Ginette CLAIR	9
Jean-Michel LAGNIEL	1
Bulletin BLANC	1

 Mme Ginette CLAIR a été déclarée élue Maire de la Commune de Rucqueville.

 La réunion du Conseil Municipal s’est poursuivie sous la présidence de Mme CLAIR.

Délibération pour déterminer le nombre d’adjoints

 A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé d’élire deux adjoints, comme dans l’équipe municipale précédente.

Election du premier adjoint

 Seul M. Jean-Michel LAGNIEL s’est porté candidat pour l’élection du premier adjoint au Maire.

Chaque conseillé a remis au président son bulletin de vote. Le dépouillement du premier tour de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins déposés dans l’urne	11
A déduire bulletins litigieux
Reste pour le nombre de suffrage exprimés
Majorité Absolue	6

Ont obtenu :

Nom Prénom	Nombre de voix
Jean-Michel LAGNIEL	10
Bulletin BLANC	1

 M. Jean-Michel LAGNIEL a été déclaré élu Premier Adjoint au Maire de la Commune de Rucqueville.

 Election du deuxième adjoint

 Seul M. Eric THERET s’est porté candidat pour l’élection du deuxième adjoint au Maire.

Chaque conseillé a remis au président son bulletin de vote. Le dépouillement du premier tour de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins déposés dans l’urne	11
A déduire bulletins litigieux
Reste pour le nombre de suffrage exprimés
Majorité Absolue	6

Ont obtenu :

Nom Prénom	Nombre de voix
Eric THERET	9
Bulletins BLANCS	2

 M. Eric THERET a été déclaré élu Deuxième Adjoint au Maire de la Commune de Rucqueville.

objet : Vote des indemnités de fonction pour le Maire et ses adjoints

 A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé de reconduire les mêmes indemnités que celles attribuées au Maire et aux adjoints de l’équipe municipale précédente.

objet : Elections des représentants aux différentes commissions

 Le Conseil Municipal a ensuite procédé à l’élection des représentants aux Commissions Municipales, aux Commissions de la CdC et des délégués SDEC. L’objectif était de faire au mieux lors de cette première réunion du Conseil pour élire au moins un représentant du Conseil par Commission tout en convenant que les listes pourront évoluer en fonction des disponibilités et des souhaits de chacun.

Commissions Municipales

 Il est convenu que Mme le Maire pourra participer à toutes les Commissions Municipales.

Après délibération sur la base d’un tableau préparé en concertation avec l’ensemble des élus, le Conseil approuve la constitution des Commissions Municipales :

Commissions
Communication / Information et participation des habitants	JML – ErT – ElT – AD - QP
Finances / Préparation et suivi du budget (impôts directs élus)	JML – ErT -A D
Voiries, prévention, sécurité	JML – JN – NP - JR
Aménagements (mairie…) / Urbanisme / Cadre de vie / Environnement	CM – ErT – ElT – NP - QP
Ecoles / Enseignement / Jeunesse	CM - AS
Social, solidarités (CCAS élus)	ErT – ElT - AS
Organisation / animation événements	CM – JN – AS – QP - JR

Lagniel Jean-Michel	JML
Marie Corinne	CM
Clair Ginette	GC
Théret Eric	ErT
Théret Elisabeth	ElT
Daireaux Alain	AD
Noêl Jérôme	JN
Paulmier Noêl	NP
Saillant Aurélie	AS
Paulmier Quentin	QP
Rigaut Jacques	JR

Délégué à la CdC

 Pour la CdC Orival, le délégué est le Maire et le suppléant est le premier adjoint. 

Nom Prénom	Qualité
CLAIR Ginette	Délégué
LAGNIEL Jean-  Michel	Suppléant

  

Commissions de la CdC

Chaque Commune peut désigner au maximum trois  représentants par commission.

Après délibération sur la base d’un tableau préparé en concertation avec l’ensemble des élus, le Conseil approuve la représentation de la Commune aux Commissions de la CdC Orival :

Commissions
Animation Culture / Loisirs / Sports	Alain DAIREAUX Eric THERET Quentin PAULMIER
Appels d’offres	Jean-Michel LAGNIEL
Développement économique, aménagement de l’espace	Ginette CLAIR Elisabeth THERET
Ecoles	Aurélie SAILLANT Corinne MARIE
Environnement (assainissement)	Eric THERET Ginette CLAIR
Finances	Ginette CLAIR Jean-Michel LAGNIEL
Patrimoine	Elisabeth THERET
Ressources humaines	Corinne MARIE
Statuts	Ginette CLAIR Jean-Michel LAGNIEL
Voirie	Jérôme NOEL Noel PAULMIER Jean-Michel LAGNIEL

  

CCAS

 A l’unanimité, il est décidé que les quatre représentants élus au CCAS sont Mme le Maire et les Conseillers de la Commission Municipale “ Social, solidarités ” (ErT, ElT et AS).

 Après délibération, le Conseil Municipal décide qu'un courrier sera distribué à tous les habitants de la commune de Rucqueville afin de les inviter à faire connaître leur souhait de participer au CCAS auprès de Mme le maire, Ginette CLAIR.

 Délégués SDEC et autres représentants de la Commune

 Le Conseil approuve la nomination des délégués au SDEC Energie et des autres représentants de la Commune comme suit :

Délégués SDEC	J-M. LAGNIEL, E. THERET
Représentant Correspondant Défense	J-M. LAGNIEL
Représentant sécurité sanitaire et pandémie grippale	A. DAIREAUX
Représentant Sécurité Routière	Q. PAULMIER

Objet : Questions diverses

           Informations données par le Maire, Mme Ginette CLAIR

1- L’urgence pour la nouvelle équipe concerne l’établissement et le vote des budgets avec comme date butée le 15 avril 2014 (approbation du compte administratif 2013 et affectation des résultats, montant des subventions 2014, budget primitif 2014 et niveau des taxes communales 2014).
Un rendez–vous avec M. Antoine ROSSI, Percepteur de la Trésorerie de Courseulles, a donc été programmé jeudi 10 avril à 16h30. Il lui sera demandé de participer au prochain Conseil Municipal (vendredi 11 avril) dont l'heure sera fixée en fonction de ses possibilités.

 2- Une réunion a été demandée à Mme BOS et à ses Adjoints pour faire le point sur les sujets suivants :

Finances :

• Documents permettant de préparer le budget initial 2014 (Est-ce qu’une ébauche a été faite ?)
• Clôture du budget 2013

Patrimoine et gestion de la commune :

• Récolement des archives

• Liste du matériel mobilier et immobilier
• Lieux de stockage des matériels
• Organisation informatique, stockage des documents….

Dossiers en cours :

• PLU, travaux de voirie, mur cimetière, droit de préemption…
• Actions à mener suite à des décisions déjà prises (réfection de la départementale…)

3- Des contacts ont été pris avec des candidats à la présidence de la CdC, d’autres sont programmés.

4- J-M. LAGNIEL, E. THERET et N. PAULMIER rencontreront un technicien du SDEC mercredi 10 avril à 14h.

Tour de tableLes questions abordées lors du tour de table ont concerné :

- le fonctionnement de la CdC,

- la réflexion à mener sur le PLU,

- la continuité des travaux de voirie,

- l'avancement des travaux concernant l'église et le cimetière de Rucqueville, travaux votés par le Conseil Municipal précédent,

- la raison de l'absence du Secrétaire de Mairie à ce premier Conseil Municipal de la nouvelle équipe,

- l'organisation et le planning de présence à la Mairie des élus et du Secrétaire de Mairie.

Le prochain Conseil Municipal qui sera principalement consacré aux budgets 2013-2014 est fixé au VENDREDI 11 AVRIL. L'heure sera déterminée en fonction des disponibilités de M. ROSSI, Percepteur de la Trésorerie de Courseulles (entre 19h et 20h).

La séance est levée à 22h.