L'an deux mil douze, le 4 juin, à 19 heures, les membres du Conseil municipal de la commune de RUCQUEVILLE dûment convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en lieu habituel de leurs séances sous la présidence de Madame Maryse BOS, Maire.
Étaient présents : Mme Maryse BOS, Maire, Mr Vincent DIOT, Mr. Jean-Luc VALOT, Adjoints au Maire, Mme Céline JOURDAN, Mr Alain DAIREAUX, Mr Thierry LELANDAIS (arrivé à 19 h 30),
ABSENTS EXCUSES : Mme Carole DIOT, Mme Emilie CLAIR
ABSENTS : M. Stéphane PICARD
Mme JOURDAN a été élu secrétaire.
Une convocation a été adressée le 21 mai 2012 ayant l’ordre du jour suivant :
- Approbation procès-verbal de la réunion du 26 mars 2012
- Assainissement non collectif
- I.A.T Mme Huet
- Tour de garde des élections législatives
- Questions diverses
A l'ouverture de la séance, Madame le Maire invite l'Assemblée à approuver le Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2012
Approuvé à l'unanimité des membres présents
N°1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Afin d’obtenir la subvention de l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif, la commune doit fournir une délibération approuvant le plan de zonage suite à l’enquête publique.
Conformément à l’arrêté prescrivant l’enquête publique sur le zonage d’assainissement et au rapport d’enquête publique en date du 5 avril 2008, le conseil en sa séance du 10 octobre 2008, a entériné la décision d’assainissement individuel.
Suite à ce rappel, dans la ligne de décision du conseil et après en avoir délibéré, les membres du Conseil ont voté et approuvé à l’unanimité le plan de zonage d’assainissement de la commune.
N°2 I.A.T. DE LA NOUVELLE SECRETAIRE DE MAIRIE
Suite au départ le 31 mai 2012 de Mme ORY Elisabeth, il a été nécessaire de procéder au recrutement d’un secrétaire de mairie. Mme HUET, nommée sur la présente convocation n’a pu prendre le poste. Madame le maire, informe le conseil que madame MAIRE Sandrine a été retenue, pour 8 heures hebdomadaires et prendra ses fonctions au 1er juillet 2012.
Mme MAIRE est adjoint administratif de 2ème classe titulaire et qu’il est nécessaire de délibérer pour attribuer l’I.A.T. (Indemnité d’Administration et de Technicité)
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité.
ELECTIONS LEGISLATIVES
Madame le maire rappelle que les élections législatives auront lieu les 10 et 17 juin 2012 et demande aux membres présents de s’inscrire sur le planning de tenue des bureaux de vote.
Arrivée de Monsieur LELANDAIS.
La séance est levée à 19H40.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire