L'an deux mil dix, le dix neuf mars, à 19 heures, les membres du Conseil municipal de la commune de RUCQUEVILLE dûment convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en lieu habituel de leurs séances sous la présidence de Madame Maryse BOS, Maire.
Étaient présents : Mesdames Maryse BOS, Carole DIOT, Mesdemoiselles Céline JOURDAN, Emilie CLAIR, Messieurs Michel CRETEL, Thierry LELANDOIS, Jean-Luc VALOT, Stéphane PICARD
Absent excusé : Monsieur Vincent DIOT a donné procuration à Madame Carole DIOT
Mademoiselle Emilie CLAIR a été élue secrétaire.
Une convocation a été adressée le 10 mars 2010 ayant l’ordre du jour suivant :
- Approbation du Procès verbal
- Eclairage extérieur église
- Décision modificative (photocopieur)
- Questions diverses
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 29 janvier 2010
ECLAIRAGE EXTERIEUR DE L’EGLISE
Madame le maire présente au Conseil Municipal le devis du SDEC d’un montant de 30808,82 € relatif à la mise en lumière de l’ extérieur de l’église. La contribution de la commune s’élève à : 19319,91 €
Le conseil Municipal donne son accord, avec une abstention, pour la réalisation du projet ci-dessus et pour ses conditions d’exécution :
• La construction des ouvrages nécessaires est réalisée par le SDEC Energie,
• La contribution de la commune s’élève à la somme de 19 319,91 € correspondant au montant du devis de 30 807,82 € TTC, déduction faite de la part du financement assurée par le SDEC Energie
• La commune s’engage à voter les crédits nécessaires en fonction du mode de financement suivant : autofinancement en deux fois de la participation, soit 19 319,91 € : 2 = 9 659,955
• La commune prend note que le SDEC Energie sera bénéficiaire du remboursement du FCTVA.
- Autorise, à l’unanimité, Madame le Maire à faire les démarches administratives nécessaires pour l’obtention de subventions et la signature de tous documents relatifs à ces travaux.
DECISION MODIFICATIVE – ACHAT DE PHOTOCOPIEUR
Madame le Maire informe le conseil municipal que le photocopieur est hors d’usage et qu’il y a lieu de le remplacer, un devis de 4474 € HT est présenté à l’assemblée afin de pourvoir à son remplacement.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, l’achat d’un photocopieur, le devis maintenance , et prend la décision modificative suivante :
61522 (entretien de bâtiments) : - 5 500 €
023 (virement à la section d’investissement : 5 500
021 (virement de la section de fonctionnement) : 5 500
2183 (matériel de bureau et info) : 5 500 €
INFORMATION
Madame le Maire informe les membres du conseil municipal que le syndicat scolaire ne sera dissout qu’à partir de fin juin.
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’un effacement supplémentaire est prévu rue du Moulin à Vent, pour des raisons de sécurité. Cette dépense supplémentaire est estimée à environ 3 000 euros maximum. Le Conseil sera donc invité à délibérer prochainement sur le devis additif.
Délibéré et adopté en séance les dits jour, mois et an.
La séance est levée à 21 heures 15
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire